Comment fonctionne le marché du carbone?

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Comment fonctionne le marché du carbone?

Les marchés du carbone apparaissent lorsque les instruments fondés sur le marché se mettent en place et que les certificats d’émission de carbone commencent à être échangés. Les instruments fondés sur le marché fixent un prix pour les émissions de gaz à effet de serre nuisibles au climat, ce qui favorise une atténuation efficace du changement climatique. Deux approches conduisent à l’établissement de marchés du carbone: les systèmes d’échange de quotas d’émission et les mécanismes d’octroi de crédits.

Mécanisme d’attribution de crédits

Un mécanisme d’attribution de crédits (un système de référence et de crédits) permet de rémunérer les réductions d’émissions pour l’achat de crédit carbone. Ce type de mécanisme délivre des certificats négociables pour les réductions d’émissions réalisées. Lorsque les émissions réelles sont réduites en dessous d’un niveau de référence prédéterminé, des certificats sont émis.

Un mécanisme d’attribution de crédits peut être conçu pour couvrir des industries ou des secteurs industriels entiers, ou il peut être basé sur des projets et des programmes individuels d’atténuation du changement climatique. La participation à un mécanisme d’attribution de crédits étant entièrement volontaire, la demande de certificats générés doit être produite ailleurs. Cela peut se faire, par exemple, en permettant aux certificats du mécanisme d’attribution de crédits d’être échangés dans un système d’échange de droits d’émission.

Système d’échange de droits d’émission

Un système de plafonnement et d’échange établit un plafond réglementaire ou « cap » sur les émissions de gaz à effet de serre réglementées par le système. Seul un nombre limité de permis d’émission (quotas) est délivré dans les secteurs couverts par le système, à savoir juste assez pour atteindre l’objectif de réduction. Chaque entreprise soumise au système d’échange de quotas d’émission doit disposer d’un quota pour chaque tonne de CO2 émise. Ces quotas sont également librement échangeables.

Les participants au système peuvent ainsi acheter des quotas supplémentaires ou, s’ils ont réussi à réduire leurs propres émissions, vendre les quotas excédentaires dont ils n’ont plus besoin. Il en résulte un prix du carbone constant, qui constitue un important signal de marché. Le prix est largement déterminé par le niveau d’ambition utilisé pour déterminer la limite supérieure du système d’échange de quotas d’émission, ainsi que par les coûts encourus pour mettre en œuvre les mesures de réduction des émissions de CO2.

Le marché mondial du carbone

Les systèmes d’échange de droits d’émission peuvent être mis en œuvre à différents niveaux (international, national et infranational) et peuvent couvrir soit les entreprises, soit les gouvernements, en fonction de leur conception. Par exemple, le protocole de Kyoto a établi un système international d’échange de droits d’émission dans lequel les gouvernements nationaux échangent des certificats.

Marchés nationaux et régionaux

La situation parfois extrêmement difficile sur le marché mondial du carbone n’a pas rendu les instruments de tarification du carbone moins attrayants au niveau national. Bien au contraire. Même à l’approche de la conférence de Paris sur le climat, alors que le marché mondial du carbone était empreint d’incertitudes, un nombre croissant de pays et de régions prévoyaient de mettre en œuvre ou avaient déjà mis en place leurs propres systèmes d’échange de quotas d’émission.

Aviation et transport maritime

Malgré le fait que toutes les parties à l’accord de Paris aient accepté de mettre en œuvre des politiques agressives en matière de changement climatique, les émissions de l’aviation internationale, qui ne sont pas couvertes par l’accord, continuent d’augmenter. L’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) s’est fixé pour objectif de stabiliser les émissions nettes du secteur de l’aviation à partir de 2020.

Le marché volontaire

Outre le marché de la conformité, qui est alimenté par les objectifs contraignants de réduction des émissions des pays industrialisés, un marché de la compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre a émergé ces dernières années. Ce marché plus récent permet aux entreprises et aux particuliers de réduire volontairement leur empreinte carbone.

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