Divorce et pension alimentaire

Rompre est loin d’être chose simple. Peu importe les motifs qui vous ont amené à prendre cette dure décision, il est possible que vous passiez par toute une gamme d’émotions. Si vous étiez engagé à la personne de qui vous avez choisi de vous séparer, il vous faudrait peut-être rompre les contrats qui vous y lient, comme le contrat de mariage. Dans ces cas particuliers, où l’on est souvent à fleur de peau et parfois désemparé, il convient de s’entourer d’un avocat en divorce capable de vous aider et de faire valoir vos droits. Cette situation s’avère encore plus délicate lorsque des enfants sont impliqués et qu’une pension alimentaire doit être calculée.

Points à considérer lors d’un divorce

Lors d’une demande de divorce, plusieurs points sont à considérer afin d’avoir une situation personnelle post-divorce satisfaisante pour les deux parties.

La prestation compensatoire et l’obligation alimentaire envers le conjoint font aussi partie des points à discuter lors d’une entente de divorce. En effet, si vous avez permis à votre conjoint de s’enrichir, ou si vous avez eu la plus grande part de responsabilité dans l’acquisition du patrimoine familial, alors peut-être aurez-vous droit à une prestation compensatoire. Au contraire, si vous croyez que votre séparation risque de mettre en péril votre capacité à subvenir seul à vos besoins et à ceux de vos enfants, alors peut-être aurez-vous droit à une pension alimentaire annuelle ou mensuelle de la part de votre futur ex-conjoint.

Finalement, il ne faut pas oublier la garde des enfants. Avec cette dernière vient souvent un calcul de pension alimentaire.

La pension alimentaire pour les enfants

Pendant la procédure de divorce, le juge peut imposer le versement d’une pension alimentaire. La plupart du temps, le parent qui n’a pas la garde des enfants doit payer une pension alimentaire pour enfants à l’autre parent. C’est vrai même si l’autre parent gagne un revenu plus élevé que le sien.

Un parent peut également devoir payer une pension alimentaire pour enfants à l’autre parent quand il exerce la garde partagée des enfants. Dans ce cas, le revenu familial (la somme des revenus des parents) est pris en compte. Donc, si un parent gagne 40 000$ par année, et l’autre parent gagne 30 000$ par année, un calcul sera mis en place pour s’assurer que l’enfant puisse mener le même style de vie, dans ses deux maisons.

La pension de l’époux/épouse

Le juge décide si un époux a le droit d’obtenir une pension alimentaire en tenant compte des besoins financiers de chacun, des moyens financiers ainsi que de la situation individuelle des époux. Il prendra aussi compte de la durée de leur vie commune, des rôles qu’ils ont occupés durant leur mariage et, s’il y a lieu, des jugements ou ententes qui accordent déjà une pension alimentaire à un des époux. Il arrive qu’un époux doive payer à la fois une pension alimentaire pour enfants et une pension alimentaire pour son ex-époux. S’il n’a pas les moyens de payer les deux, celle pour les enfants a priorité sur celle pour l’ex-époux.