Domaine Beauséjour: De nouveaux éléments font surface

Le dossier du litige au Domaine Beauséjour se poursuit, alors que le nouvel avocat du couple de propriétaires, Stéphane Montmorency et Manon Paquet, Me John T. Pepper Jr., a fait savoir qu’il n’y aurait pas de rétractation émise par ses clients envers Robert Pilotte, l’ancien occupant. On chercherait également à établir les propos tenus par Pilotte lors de la rédaction de l’acte notarié, histoire de jeter la lumière sur certains éléments de la preuve.

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Rappelons qu’atterré par l’observation d’objets disparus au sein du Domaine Beauséjour, le couple Montmorency/Paquet est monté aux barricades le 15 janvier dernier lors de la séance du conseil de ville. Se sentant «floués» et «pillés» par Pilotte et sa femme, les nouveaux propriétaires du site ont porté leur cause devant les élus de la ville en demandant une intervention des politiciens et l’implication de la communauté.

Pas de désistement, pas d’excuse!

«Il n’y aura aucun désistement de mes clients envers aucun de leurs commentaires. S’ils s’avèrent poursuivis, ils se défendront», s’exclame Me Pepper Jr, représentant le couple Stéphane Montmorency et Manon Paquet, les nouveaux propriétaires du Domaine. Il n’y aura ainsi pas d’excuses émises concernant des propos tenus à l’endroit de Robert Pilotte et comme quoi ce dernier aurait failli à sa promesse verbale, dépouillé le site de divers artefacts et vendu certains à des tiers.

Une lettre a été envoyée ce matin en date du 22 janvier à Me Sylvain Lepage, soit l’échéance pour répondre à l’accusation de libelle diffamatoire. En plus de refuser quelconque rétractation que ce soit, deux affidavits de témoins corroborant les dires du couple ont été joints à l’envoi.

«Les deux affidavits sont ceux de messieurs Dave Dubé et Jean Simard, (deux hommes ayant eu des pourparlers d’achat du domaine avec Robert Pilotte) qui appuient les dires du couple à des moments précis dans le temps, soit en octobre et novembre 2012», a fait savoir Me Pepper Jr. Affirmant que ses clients disent vrai comme en font foi d’autres témoins.

Un agenda caché pour Robert Pilotte?

«Il semblerait donc que M. Pilotte ait eu deux agendas, l’un visant à vendre le site a un prix à mon client et l’autre à sacrer le camp avec divers objets figurant sur le contrat notarié à l’annexe B», soutient Me Pepper Jr. D’après lui, il faudrait donc se concentrer sur les intentions de l’ex-propriétaire avant et pendant la signature du contrat de vente instrumenté par le notaire Diamond.

L’avocat du couple dit attendre avec impatience la déclaration sous serment du notaire Diamond sur les intentions de ses clients (Pilotte et Richard), histoire de jeter la lumière sur le présent contrat.

«M. Diamond saura établir de façon spécifique quels sont les propos qui ont été employés par son client M. Pilotte et qui n’ont pas été écrits dans l’acte notarié», avance-t-il. En effet, on peut lire le passage suivant dans l’acte de vente:

«Sauf incompatibilité, les parties confirment la survie des ententes relatives aux avant-contrats non reproduites au présente.» (extrait de «Déclaration relative à l’avant-contrat» de l’acte notarié)

Déclaration relative à l’avant-contrat

«Si des déclarations ne sont pas reproduites, c’est qu’il y a eu déclaration verbale et c’est ce qui nous intéresse ici», souligne l’avocat.

Pour l’heure, il semblerait exister une non-concordance des engagements écrits au contrat de vente. L’acte de vente notarié au 8 décembre fait mention d’éléments abordés lors du précédent contrat de vente (entre Sylvie Gervais et Robert Pilotte). Ainsi, à l’article 5 du chapitre «Charges et conditions» du contrat liant Gervais et Pilotte, on peut y lire ce qui suit:

«L’acheteur conservera en bon état, sans en changer la destination, les bâtisses érigées ou qui seront érigées sur l’immeuble vendu, ainsi que tous les biens qui y seront incorporés, attachés, réunis ou unis par accession et qui sont considérés immeubles en vertu de la loi, de façon à ne pas diminuer la garantie du vendeur.»

Le maire comme médiateur?

Me Pepper Jr. A également appris au journal l’éventualité pour Michel Angers, maire de Shawinigan, d’intégrer le dossier à titre de médiateur. «On va s’assoir avec lui bientôt et discuter de cette possibilité. Cela impliquerait que l’affaire se règle à l’amiable en évitant, entre autres, des honoraires d’avocats», mentionne Me Pepper Jr. Rappelons que le site du Domaine Beauséjour a été classé objet du patrimoine en 2009.